Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet MaisonNoble est édité par :
Nom / Prénom : CHEN Nanfang
Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Nom commercial : MaisonNoble
Adresse : 234 rue du Vallon, 69280 Marcy-l'Étoile, France
SIREN : 130 736 499
SIRET : 130 736 499 00018
Immatriculation : RCS Lyon 130 736 499
Code APE : 4791A (Vente à distance sur catalogue général)
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
E-mail : contact@maisonnobletapis.fr
Téléphone : 07 67 24 44 94
Directeur de la publication : CHEN Nanfang
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Téléphone : +1 613 241 2828
Site internet : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site MaisonNoble, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes et éléments visuels, ainsi que la dénomination « MaisonNoble », sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
4. Responsabilité
MaisonNoble s'efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs dans les informations présentes sur le site.
5. Données personnelles
Les informations concernant la collecte, l'utilisation, la conservation des données personnelles et les droits des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
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6. Cookies
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7. Contact
E-mail : contact@maisonnobletapis.fr
Téléphone : 07 67 24 44 94
Adresse postale : 234 rue du Vallon, 69280 Marcy-l'Étoile, France
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026